Clairance

Mentions
Légales

Objet du site

Le site Internet est un site accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer une sélection de services à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.


Editeur et Contact

Editeur : Le site www.clairance.com est produit par la SARL Clairance, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro RCS Lyon 523 022 341, dont le capital social est de 30 000,00 €

Son siège social est au : 6 cours Franklin Roosevelt, 69006 LYON
Pour tout contact, vous pouvez utiliser :
    Internet : A l'aide du formulaire de contact en ligne
    courrier à l'adresse suivante : 6 Cours Franklin Roosevelt, 69006 LYON

Le site est hébergé par La République du Clic - Parc les épiés - Chemin saint Léonard - 69270 Couzon-au-Mont-d'Or (France).


Responsabilité

"www.clairance.com" n'est tenu que d'une obligation de moyen, sa responsabilité ne pourra être engagée quant à un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel qu’une intrusion extérieure, un virus informatique, une rupture du service, ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.


Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de "www.clairance.com" sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de la société "Clairance". Personne n'est autorisée à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quel que titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient visuels ou sonores. Tout lien extérieur devra être retiré sur simple demande de "www.clairance.com".


Données nominatives

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux clients peuvent faire l'objet d'un traitement automatisé.
Ce traitement est nécessaire à la prise en compte de la demande des clients. En indiquant son E-mail, le client pourra recevoir les informations relatives au site "www.clairance.com".


Le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de rectification aux données personnelles le concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. L'exercice de ce droit pourra être effectué par le biais du formulaire en ligne ou par courrier aux adresses ci-dessus indiquées.